TABLEAU I

Fonctions interarmées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des armées

Officier général adjoint à l'inspecteur des armées

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien

Officier général de zone de défense et de sécurité

Chef de l'état-major particulier du Président de la République

Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Nord, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest

Commandant supérieur outre-mer

Commandant de base de défense

Chef de groupement de soutien de base de défense

Inspecteur des armements nucléaires

Conseiller du Gouvernement pour la défense

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre des armées

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées-Chef de la division affaires générales de l'état-major des armées

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement

Directeur de l'Ecole de guerre

Directeur de l'école des commissaires des armées

Chef du centre de planification et de conduite des opérations

Commandant des opérations spéciales

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure

Chef du bureau des officiers généraux

Commandant du service militaire adapté

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations

Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS)

Commandant interarmées de l'espace

Commandant le centre national des sports de la défense

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations

Adjoint au commandant des opérations spéciales

Officier général chargé des fréquences

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux

Officier général adjoint au commandant de la cyberdéfense

Secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer

Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements

Directeur local de la DIRISI Ile-de-France/ 8e RT

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces terrestres

Commandant de brigade interarmes

Commandant d'unité spécialisée

Adjoint à un commandant d'unité spécialisée

Commandant de la légion étrangère

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

Commandant du corps européen

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

Commandant de division

Adjoint à un commandant de division

Directeur de la section technique de l'armée de terre

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

Commandant de la brigade franco-allemande

Commandant de l'état-major spécialisé outre-mer

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

Commandant en second des forces terrestres

Général adjoint au commandant des forces terrestres

Officier général haut encadrement militaire

Officier général chef du pôle relations internationales

Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre

Général adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

Chef de division au commandement des forces terrestres

Commandant des écoles du combat interarmes

Commandant des écoles de Coëtquidan

Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active

Directeur de la doctrine et de l'enseignement du commandement

Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre

Adjoint au sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre

TABLEAU III

Fonctions relevant de la marine nationale

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime

Commandant la force d'action navale

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique

Adjoint au commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique

Commandant la force de l'aéronautique navale

Commandant la force des fusiliers marins et commandos

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

Autorité de coordination pour les relations internationales

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte

Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force

Commandant du centre d'études stratégiques de la marine, délégué au rayonnement de la marine et commandant de la marine à Paris

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale

Directeur local du service de soutien de la flotte

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic

TABLEAU IV

Fonctions relevant de l'armée de l'air

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant des forces aériennes stratégiques

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant en second des forces aériennes

Commandant en second des forces aériennes stratégiques

Commandant du centre d'expertise aérienne militaire

Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Adjoint forces spéciales du commandant des forces aériennes

Commandant de brigade aérienne

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air

Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air

Directeur du bureau enquêtes accident air

Directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air

TABLEAU V

Fonctions relevant de la direction générale de l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique

Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique

Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique

Directeur local du service de soutien de la flotte

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées

Médecin chef d'un hôpital d'instruction des armées

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur de l'école du Val de Grâce

Commandant de l'école de santé des armées

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

Inspecteur du service de santé des armées

TABLEAU VII

Fonctions relevant du service des essences des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées

TABLEAU VIII

Fonctions relevant du contrôle général des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire

Secrétaire général du Haut comité d'évaluation de la condition militaire

Secrétaire général du contrôle général des armées

Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget

Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des armées

Officier général inspecteur adjoint à l'inspecteur des armées

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien

Officier général de zone de défense et de sécurité

Chef de l'état-major particulier du Président de la République

Commandant supérieur outre-mer

Commandant de base de défense

Inspecteur des armements nucléaires

Conseiller du Gouvernement pour la défense

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées-Chef de la division affaires générales de l'état-major des armées

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement

Directeur de l'Ecole de guerre

Chef du centre de planification et de conduite des opérations

Commandant des opérations spéciales

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure

Chef du bureau des officiers généraux

Commandant du service militaire adapté

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations

Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS)

Commandant interarmées de l'espace

Commandant le centre national des sports de la défense

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations

Officier général chargé des fréquences

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux

Directeur de l'école des commissaires des armées

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces terrestres

Commandant de brigade spécialisée

Commandant de la légion étrangère

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

Commandant du corps européen

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

Commandant d'état-major de forces

Directeur de la section technique de l'armée de terre

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

Commandant de la brigade franco-allemande

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

Commandant en second des forces terrestres

Général adjoint au commandant des forces terrestres

Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations

Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre

Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre

Adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest

Commandant de division au commandement des forces terrestres

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

Commandant du centre de préparation des forces

Commandant des écoles de Coëtquidan

Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime

Commandant la force d'action navale

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique

Commandant la force de l'aéronautique navale

Commandant la force des fusiliers marins et commandos

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte

Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale

Directeur local du service de soutien de la flotte

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant des forces aériennes stratégiques

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant en second des forces aériennes

Commandant en second des forces aériennes stratégiques

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires

Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant de brigade aérienne

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air

Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air

Directeur du bureau enquêtes accident air

Directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique

Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique

Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique

Directeur local du service de soutien de la flotte

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées

Médecin chef d'un hôpital d'instruction des armées

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur de l'école du Val de Grâce

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

Inspecteur du service de santé des armées

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire

Secrétaire général du contrôle général des armées

Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget

Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des armées

Officier général inspecteur adjoint à l'inspecteur des armées

Directeur de l'enseignement militaire supérieur

Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien

Officier général de zone de défense et de sécurité

Chef de l'état-major particulier du Président de la République

Commandant supérieur outre-mer

Commandant de base de défense

Inspecteur des armements nucléaires

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées - chef de la division affaires générales de l'état-major des armées

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement

Directeur de l'Ecole de guerre

Chef du centre de planification et de conduite des opérations

Commandant des opérations spéciales

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure

Chef du bureau des officiers généraux

Commandant du service militaire adapté

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations

Directeur du Centre des hautes études militaires (DEMS)

Officier général chargé de la stratégie militaire et de la prospective

Général commandant interarmées des hélicoptères

Commandant interarmées de l'espace

Commandant le Centre national des sports de la défense

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations

Officier général chargé des fréquences

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux

Directeur de l'école des commissaires des armées

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces terrestres

Commandant de brigade spécialisée

Commandant de brigade interarmes

Commandant de la légion étrangère

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

Commandant du corps européen

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

Commandant d'état-major de forces

Directeur de la section technique de l'armée de terre

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

Commandant de la brigade franco-allemande

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

Commandant en second des forces terrestres

Général adjoint au commandant des forces terrestres

Commandant de division au commandement des forces terrestres

Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations

Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre

Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre

Chef d'état-major du corps européen

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest

Général adjoint soutien à l'officier général de zone de soutien de Paris, Metz, Lyon, Bordeaux ou Rennes

Commandant de division au commandement des forces terrestres

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

Commandant du centre de préparation des forces

Commandant des écoles de Coëtquidan

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime

Commandant la force d'action navale

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique

Commandant la force de l'aéronautique navale

Commandant la force des fusiliers marins et commandos

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement

Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte

Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale

Directeur local du service de soutien de la flotte

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant des forces aériennes stratégiques

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant en second des forces aériennes

Commandant en second des forces aériennes stratégiques

Commandant en second du soutien des forces aériennes

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires

Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

Commandant de brigade aérienne

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air

Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air

Commandant du centre multimodal des transports

Directeur du bureau enquêtes accident air

Directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de DGA maîtrise de l'information à la direction technique

Directeur de DGA essais en vol à la direction technique

Directeur de DGA essais de missiles à la direction technique

Directeur local du service de soutien de la flotte

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées

Directeur des approvisionnements en produits de santé

Directeur de l'école du Val de Grâce

Directeur de l'Institut de recherche biomédicale du service de santé des armées

Inspecteur du service de santé des armées

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire

Secrétaire général du contrôle général des armées

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement

TABLEAU I

Fonctions interarmées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des armées.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense et de sécurité et officier général de zone de soutien.

Officier général de zone de défense et de sécurité.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Commandant de base de défense.

Inspecteur des armements nucléaires.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées - chef de la division affaires générales de l'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur de l'Ecole de guerre.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Directeur du Centre des hautes études militaires (DEMS).

Officier général chargé de la stratégie militaire et de la prospective.

Général commandant interarmées des hélicoptères.

Commandant interarmées de l'espace.

Commandant le Centre national des sports de la défense.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces terrestres.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres.

Commandant de la brigade franco-allemande.

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre.

Commandant en second des forces terrestres.

Général adjoint au commandant des forces terrestres.

Commandant de division au commandement des forces terrestres.

Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations.

Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre.

Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest.

Général adjoint soutien à l'officier général de zone de soutien de Paris, Metz, Lyon, Bordeaux ou Rennes.

Commandant de division au commandement des forces terrestres.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

Fonctions relevant de la marine nationale

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

Fonctions relevant de l'armée de l'air

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef d'état-major et adjoint renseignement du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

Commandant du centre multimodal des transports.

Directeur du bureau enquêtes accident air.

Directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales.

TABLEAU V

Fonctions relevant de la délégation générale pour l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de DGA maîtrise de l'information à la direction technique.

Directeur de DGA essais en vol à la direction technique.

Directeur de DGA essais de missiles à la direction technique.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce.

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées.

Inspecteur du service de santé des armées.

TABLEAU VII

Fonctions relevant du service des essences des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées.

TABLEAU VIII

Fonctions relevant du contrôle général des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Secrétaire général du contrôle général des armées.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.

TABLEAU I

Fonctions interarmées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des armées.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Inspecteur des armements nucléaires.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur de l'Ecole de guerre.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Général adjoint relations internationales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Officier général adjoint à l'inspecteur des armées.

Chef d'état-major de la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS).

Directeur du Centre des hautes études militaires (DEMS).

Commandant du soutien pour les bases de défense (EMA).

Général commandant interarmées des hélicoptères.

Commandant le Centre national des sports de la défense.

Général adjoint au chef de l'état-major interarmées de forces et d'entraînement.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations. Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces terrestres.

Commandant de région terre.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres.

Commandant de la brigade franco-allemande.

Directeur central du service de la maintenance industrielle terrestre.

Commandant en second des forces terrestres.

Général adjoint au commandant des forces terrestres.

Commandant de division au commandement des forces terrestres.

Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre.

Commandant d'écoles militaires de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Général adjoint major au commandant d'une région terre.

Chef d'état-major d'une région terre.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger.

Directeur du service central des achats et de la maintenance.

Commandant de division au commandement des forces terrestres.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

Fonctions relevant de la marine nationale

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Commandant la zone maritime océan Indien.

Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Adjoint territorial au préfet maritime.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

Fonctions relevant de l'armée de l'air

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef de l'état-major opérationnel air.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses.

Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

Commandant du centre multimodal des transports .

TABLEAU V

Fonctions relevant de la délégation générale pour l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de DGA maîtrise de l'information à la direction technique.

Directeur de DGA essais en vol à la direction technique.

Directeur de DGA essais de missiles à la direction technique.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VI

Fonctions relevant du service de santé des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce.

Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées.

Directeur du département de l'audit interne du service de santé des armées.

TABLEAU VII

Fonctions relevant du service des essences des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

TABLEAU VIII

Fonctions relevant du contrôle général des armées

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Secrétaire général du contrôle général des armées.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Inspecteur des armements nucléaires.

Commandant des forces françaises à l'étranger.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur de l'Ecole de guerre.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Général adjoint relations internationales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

Officier général chargé des études prospectives.

Officier général chargé du soutien à l'export.

TABLEAU II

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de la force d'action terrestre.

Commandant de la force logistique terrestre.

directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

Commandant de région terre.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre.

Chef d'état-major du direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre.

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre.

Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre .

Général adjoint major au commandant d'une région terre.

Chef d'état-major d'une région terre.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger.

Directeur du service central des achats et de la maintenance.

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre.

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Commandant la zone maritime océan Indien.

Officier général coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Officier général coordonnateur central pour les questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Adjoint territorial au préfet maritime.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef de l'état-major opérationnel air.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Directeur du service de l'audit de l'administration et des finances.

Directeur du service des finances des formations, des achats et de la comptabilité.

Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses.

Commandant des écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de région de gendarmerie, commandant de la gendarmerie pour une zone de défense.

Commandant de région de gendarmerie.

Commandant de gendarmerie outre-mer.

Commandant des écoles de la gendarmerie.

Délégué aux réserves militaires pour la gendarmerie.

Commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale.

Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale.

Commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale.

Commandant de la gendarmerie des transports aériens.

Commandant de la force de gendarmerie mobile et d'intervention.

Commandant de la garde républicaine.

Commandant de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale.

Chef de la mission du pilotage et de la performance.

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DE LA direction générale de l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique.

Directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais.

Directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'école du Val-de-Grâce.

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

Directeur du centre de recherche du service de santé des armées.

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

TABLEAU IX

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Inspecteur des armements nucléaires.

Commandant des forces françaises à l'étranger.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur du collège interarmées de défense.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Général adjoint relations internationales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

Officier général chargé des études prospectives.

Officier général chargé du soutien à l'export.

TABLEAU II

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de la force d'action terrestre.

Commandant de la force logistique terrestre.

directeur des ressources humaines de l'armée de terre .

Commandant de région terre.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre.

Chef d'état-major du direction des ressources humaines de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre.

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre.

Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre .

Général adjoint major au commandant d'une région terre.

Chef d'état-major d'une région terre.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger.

Directeur du service central des achats et de la maintenance.

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre.

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Commandant la zone maritime océan Indien.

Officier général coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Officier général coordonnateur central pour les questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Adjoint territorial au préfet maritime.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef de l'état-major opérationnel air.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Directeur du service de l'audit de l'administration et des finances.

Directeur du service des finances des formations, des achats et de la comptabilité.

Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses.

Commandant des écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de région de gendarmerie, commandant de la gendarmerie pour une zone de défense.

Commandant de région de gendarmerie.

Commandant de gendarmerie outre-mer.

Commandant des écoles de la gendarmerie.

Délégué aux réserves militaires pour la gendarmerie.

Commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale.

Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale.

Commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale.

Commandant de la gendarmerie des transports aériens.

Commandant de la force de gendarmerie mobile et d'intervention.

Commandant de la garde républicaine.

Commandant de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale.

Chef de la mission du pilotage et de la performance.

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DE LA direction générale de l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique.

Directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais.

Directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'école du Val-de-Grâce.

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

Directeur du centre de recherche du service de santé des armées.

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

TABLEAU IX

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Inspecteur des armements nucléaires.

Commandant des forces françaises à l'étranger.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur du collège interarmées de défense.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Général adjoint relations internationales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

Officier général chargé des études prospectives.

Officier général chargé du soutien à l'export.

TABLEAU II

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de la force d'action terrestre.

Commandant de la force logistique terrestre.

Commandant de la formation de l'armée de terre.

Commandant de région terre.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre.

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre.

Adjoint au commandant de la formation de l'armée de terre.

Général adjoint major au commandant d'une région terre.

Chef d'état-major d'une région terre.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger.

Directeur du service central des achats et de la maintenance.

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre.

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Commandant la zone maritime océan Indien.

Officier général coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Officier général coordonnateur central pour les questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Adjoint territorial au préfet maritime.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef de l'état-major opérationnel air.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Directeur du service de l'audit de l'administration et des finances.

Directeur du service des finances des formations, des achats et de la comptabilité.

Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses.

Commandant des écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de région de gendarmerie, commandant de la gendarmerie pour une zone de défense.

Commandant de région de gendarmerie.

Commandant de gendarmerie outre-mer.

Commandant des écoles de la gendarmerie.

Délégué aux réserves militaires pour la gendarmerie.

Commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale.

Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale.

Commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale.

Commandant de la gendarmerie des transports aériens.

Commandant de la force de gendarmerie mobile et d'intervention.

Commandant de la garde républicaine.

Commandant de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale.

Chef de la mission du pilotage et de la performance.

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DE LA direction générale de l'armement

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique.

Directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais.

Directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'école du Val-de-Grâce.

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

Directeur du centre de recherche du service de santé des armées.

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

TABLEAU IX

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.

TABLEAU I

FONCTIONS INTERARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur des forces en opérations et de la défense du territoire.

Directeur de l'enseignement militaire supérieur.

Officier général de zone de défense.

Chef de l'état-major particulier du Président de la République.

Commandant supérieur outre-mer.

Inspecteur des armements nucléaires.

Commandant des forces françaises à l'étranger.

Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre.

Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense.

Chef de cabinet du chef d'état-major des armées.

Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

Directeur du collège interarmées de défense.

Chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Commandant des opérations spéciales.

Général adjoint relations internationales.

Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure.

Chef du bureau des officiers généraux.

Commandant du service militaire adapté.

Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations.

Officier général chargé des fréquences.

Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux.

Officier général chargé des études prospectives.

Officier général chargé du soutien à l'export.

TABLEAU II

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de la force d'action terrestre.

Commandant de la force logistique terrestre.

Commandant de la formation de l'armée de terre.

Commandant de région terre.

Commandant de brigade spécialisée.

Commandant de brigade interarmes.

Commandant de la légion étrangère.

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre.

Commandant du corps européen.

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant d'état-major de forces.

Directeur de la section technique de l'armée de terre.

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre.

Chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre.

Chef d'état-major du corps européen.

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France.

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre.

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre.

Adjoint au commandant de la formation de l'armée de terre.

Général adjoint major au commandant d'une région terre.

Chef d'état-major d'une région terre.

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger.

Directeur du service central des achats et de la maintenance.

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre.

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre.

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France.

Commandant du centre de préparation des forces.

Commandant des écoles de Coëtquidan.

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active.

Directeur de la doctrine d'emploi des forces.

TABLEAU III

FONCTIONS RELEVANT DE LA MARINE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Préfet maritime.

Commandant la force d'action navale.

Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique.

Commandant la force de l'aéronautique navale.

Commandant la force des fusiliers marins et commandos.

Commandant la zone maritime océan Indien.

Officier général coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement.

Officier général coordonnateur central pour les questions internationales.

Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte.

Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force.

Adjoint territorial au préfet maritime.

Chef d'état-major du commandement de la force d'action navale.

Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic.

TABLEAU IV

FONCTIONS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant des forces aériennes.

Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant des forces aériennes stratégiques.

Commandant du soutien des forces aériennes.

Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant en second des forces aériennes.

Commandant en second des forces aériennes stratégiques.

Commandant en second du soutien des forces aériennes.

Commandant du centre d'expériences aériennes militaires.

Chef de l'état-major opérationnel air.

Directeur de la circulation aérienne militaire.

Chef d'état-major du commandement des forces aériennes.

Chef d'état-major du commandement du soutien de l'armée de l'air.

Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.

Commandant de brigade aérienne.

Directeur du service de l'audit de l'administration et des finances.

Directeur du service des finances des formations, des achats et de la comptabilité.

Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses.

Commandant des écoles d'officiers de l'armée de l'air.

Commandant des écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air.

TABLEAU V

FONCTIONS RELEVANT DE LA GENDARMERIE NATIONALE

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Commandant de région de gendarmerie, commandant de la gendarmerie pour une zone de défense.

Commandant de région de gendarmerie.

Commandant de gendarmerie outre-mer.

Commandant des écoles de la gendarmerie.

Délégué aux réserves militaires pour la gendarmerie.

Commandant du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie et adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale.

Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale.

Commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale.

Commandant de la gendarmerie des transports aériens.

Commandant de la force de gendarmerie mobile et d'intervention.

Commandant de la garde républicaine.

Commandant de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale.

Chef de la mission du pilotage et de la performance.

TABLEAU VI

FONCTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur du centre d'électronique de l'armement de la direction de l'expertise technique.

Directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais.

Directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais.

Directeur local du service de soutien de la flotte.

TABLEAU VII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Inspecteur général du service de santé des armées.

Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées.

Directeur des approvisionnements en produits de santé.

Directeur de l'école du Val-de-Grâce.

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

Directeur du centre de recherche du service de santé des armées.

TABLEAU VIII

FONCTIONS RELEVANT DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

TABLEAU IX

FONCTIONS RELEVANT DU CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES

DÉSIGNATION DE LA FONCTION

Chef de l'inspection du travail.

Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement.

Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire.

Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien.

Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement.