La ministre de la santé et des sports et le haut-commissaire à la jeunesse,
Vu le code du sport, et notamment ses dispositions réglementaires (Arrêtés) ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Section 3 La commission « Métiers du sport et de l'animation », Art. A142-20, Art. A142-21, Art. A142-22, Art. A142-23, Art. A142-24, Art. A142-25, Art. A142-26, Art. A142-27, Art. A142-28, Art. A142-29, Art. A142-30, Art. A142-31, Art. A142-32 > >
1 version
14 modifiés
Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 10 juin 2009.
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
Le haut-commissaire
à la jeunesse,
Pour le haut-commissaire et par délégation :
Le directeur de la jeunesse,
de l'éducation populaire
et de la vie associative,
Y. Dyèvre