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Livre IX

Les personnels de l'éducation

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Sous-section 1

Le recrutement

R911-1

Code de l'éducation

Titre Ier : Dispositions générales

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Le recrutement et le classement

Section 2 : Les conditions d'exercice des fonctions

Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions

Section 4 : Le placement en congé d'office

Section 5 : Le détachement auprès d'une entreprise

Section 6 : Les personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger

Section 7 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement

Section 8 : L'ordre des Palmes académiques

Section 9 : Les mesures de déconcentration

Section 10 : Procédure de relèvement des exclusions, déchéances et incapacités des membres de l'enseignement public ou privé

Chapitre II : Dispositions propres aux personnels enseignants

Chapitre III : Dispositions propres aux personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service

Chapitre III bis : Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement scolaire privés

Section 1 : Conditions à remplir pour diriger un établissement d'enseignement scolaire privé ou y être chargé de fonctions d'enseignement

Section 2 : Présentation et instruction des demandes de dérogation

Chapitre III ter : Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement supérieur technique privés

Section 1 : Conditions à remplir pour diriger un établissement d'enseignement supérieur technique privé

Section 2 : Conditions à remplir pour être chargé de fonctions d'enseignement dans un établissement d'enseignement supérieur technique privé

Section 3 : Dispositions communes relatives à la présentation et à l'instruction des demandes de dérogation

Section 4 : Transmission par les établissements d'enseignement supérieur technique privés de la liste des personnes exerçant des fonctions d'enseignement

Chapitre IV : Dispositions propres aux personnels exerçant dans des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Les organismes consultatifs et autres conditions d'exercice des droits syndicaux

Section 3 : Recrutement des enseignants des classes sous contrat

Section 4 : Accompagnement, appréciation de la valeur professionnelle, avancement, mouvement et classement

Section 5 : Rémunération

Section 6 : Charges sociales

Section 7 : Discipline

Section 8 : Droits sociaux et congés

Section 9 : Résiliation du contrat ou retrait de l'agrément

Section 10 : Admission à la retraite

Chapitre V : Dispositions propres aux personnels des établissements publics nationaux

Chapitre VI : Dispositions relatives aux assistants d'éducation et aux accompagnants des élèves en situation de handicap