Code de l'éducation
Section 7 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement
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Rôle des experts en art dans l'enseignement
Résumé. Les experts en art peuvent aider à enseigner, mais les professeurs restent responsables.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Section 7 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement
Sous-section 1 : Les enseignements artistiques du premier et du second degré
Sous-section 2 : Les autres concours