Code de l'éducation
Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions
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Flexibilité et obligations des enseignants
Résumé. Les enseignants peuvent adapter leur temps de travail pour des raisons personnelles ou de santé, mais doivent aussi participer à certaines obligations professionnelles.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions
Sous-section 1 : Le temps partiel
Sous-section 2 : L'adaptation du poste de travail
Sous-section 3 : Les obligations