I : Opérations obligatoirement imposables

I bis : Territorialité

II : Opérations imposables sur option

II bis : Location de locaux destinés au logement en meublé

II ter : Opérations imposables sur autorisation

III : Opérations exonérées

I : Régime du forfait

II : Régime du chiffre d'affaires réel

I : Dispositions générales

II : Déductions

III : Régime suspensif

I : Taux

II : Atténuations d'impôt

II : Franchise et décote

I : Obligations générales

II : Obligations particulières de transmission d'informations

II bis : Plateformes agréées

III : Agriculture

IV : Etablissements de spectacles

V : Travaux immobiliers

VI : Opérations portant sur les déchets neufs d'industrie et les matières de récupération

I : Départements d'outre-mer

II : Corse

II bis : Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité

III : Produits pétroliers

IV : Exploitants agricoles

V : Moyens de transport neufs

V : Opérations intracommunautaires portant sur des moyens de transport neufs ou d'occasion

VI : Régime de la presse et de ses fournisseurs

VII : Opérations portant sur les tabacs manufacturés

VIII : Régime applicable à l'or d'investissement

IX : Régimes particuliers applicables aux assujettis qui fournissent des prestations de services à des personnes non assujetties ou qui effectuent des ventes à distance de biens ou certaines livraisons intérieures de biens

X : Régime particulier pour la déclaration et le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée à l'importation

XI : Biens transitant par un entrepôt ou une plateforme logistique de stockage