Section parente

Titre V

Personnels médicaux et pharmaceutiques

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Sous-section 1

Dispositions générales

R6152-1 — R6152-4-2

Code de la santé publique

Chapitre II : Praticiens hospitaliers

Section 1 : Statut des praticiens hospitaliers

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Recrutement, nomination et affectation

Sous-section 4 : Avancement

Sous-section 5 : Rémunération

Sous-section 6 : Exercice de fonctions - Positions

Sous-section 7 : Droit syndical

Sous-section 8 : Discipline

Sous-section 9 : Insuffisance professionnelle

Sous-section 10 : Cessation progressive d'exercice

Sous-section 11 : Cessation de fonctions

Sous-section 12 : Concours national

Sous-section 13 : Conseil de discipline

Sous-section 14 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Section 3 : Règles applicables aux praticiens contractuels

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Recrutement

Sous-section 3 : Obligations de service

Sous-section 4 : Rémunération

Sous-section 5 : Congés

Sous-section 6 : Formation

Sous-section 6 bis : Congé de changement de spécialité

Sous-section 6 ter : Option et formation spécialisée transversale

Sous-section 7 : Droit syndical

Sous-section 8 : Discipline

Sous-section 9 : Insuffisance professionnelle

Sous-section 10 : Cessation de fonctions

Sous-section 11 : Rupture conventionnelle

Sous-section 12 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Section 4 : Ancien statut des praticiens contractuels

Sous-section 1 : Recrutement

Sous-section 2 : Rémunération

Sous-section 3 : Activité et positions

Sous-section 4 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Sous-section 5 : Rupture conventionnelle

Section 5 : Statut des assistants des hôpitaux

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Recrutement

Sous-section 3 : Rémunération

Sous-section 4 : Exercice de fonctions - Positions

Sous-section 5 : Garanties disciplinaires

Sous-section 6 : Insuffisance professionnelle

Sous-section 7 : Dispositions diverses

Sous-section 8 : Assistants associés

Sous-section 9 : Sages-femmes associées

Sous-section 10 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Section 6 : Statut des praticiens attachés

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Recrutement

Sous-section 3 : Obligations de service

Sous-section 4 : Recrutement

Sous-section 5 : Avancement

Sous-section 6 : Rémunération

Sous-section 7 : Exercice des fonctions

Sous-section 8 : Droit syndical

Sous-section 9 : Garanties disciplinaires

Sous-section 10 : Insuffisance professionnelle

Sous-section 11 : Cessation de fonctions

Sous-section 12 : Praticiens attachés associés

Sous-section 13 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Section 7 : Dispositions relatives aux praticiens recrutés en application du 3° de l'article L. 6152-1

Sous-section 1 : Recrutement

Sous-section 2 : Exercice des fonctions

Sous-section 3 : Rémunération

Sous-section 4 : Evaluation

Sous-section 5 : Congés, formation continue et droit syndical

Sous-section 6 : Discipline

Sous-section 7 : Insuffisance professionnelle

Sous-section 8 : Suspension

Sous-section 9 : Fin du contrat

Sous-section 10 : Limite d'âge et prolongation d'activité

Section 8 : Dispositions communes

Sous-section 1 : Réduction du temps de travail

Sous-section 2 : Compte épargne-temps

Sous-section 3 : Prolongation d'activité

Sous-section 4 : Dispositions relatives aux congés pour raisons de santé ou pour raisons familiales

Sous-section 5 : Entretien professionnel

Sous-section 6 : Activités non cliniques

Sous-section 7 : Dispositif de non-concurrence en cas de départ temporaire ou définitif

Sous-section 8 : Obligation générale d'information relative à l'exercice de ses fonctions

Section 9 : Praticiens associés

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Parcours de consolidation de compétences et stages d'adaptation

Sous-section 3 : Conditions d'exercice et obligations de service

Sous-section 4 : Avancement et rémunération

Sous-section 5 : Congés

Sous-section 6 : Droit syndical

Sous-section 7 : Discipline

Sous-section 8 : Cessation de fonctions

Section 10 : Praticiens associés contractuels temporaires

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Recrutement

Sous-section 3 : Obligations de service

Sous-section 4 : Rémunération

Sous-section 5 : Congés et droit syndical

Sous-section 6 : Discipline et insuffisance professionnelle

Sous-section 7 : Cessation de fonction