Code de l'éducation

Titre III : Les enseignements du second degré

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Les enseignements du second degré

Résumé. Le code de l'éducation décrit les règles et les différentes formations disponibles dans les collèges et lycées, ainsi que les diplômes obtenus à la fin.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Titre III : Les enseignements du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré
Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges
Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées
Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles
Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques
Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles
Chapitre VIII : Autres diplômes et titres