Section parente

Livre III

L'organisation des enseignements scolaires

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Sous-section 1

Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel

D331-1 — D331-15

Code de l'éducation

Titre III : Les enseignements du second degré

Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré

Section 1 : Les examens et diplômes nationaux

Section 2 : La formation en alternance

Section 3 : La pratique sportive de haut niveau

Section 4 : Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation

Section 5 : Le redoublement

Section 5 bis : L'orientation post-baccalauréat dans les lycées

Section 6 : Les conseillers entreprises pour l'école

Section 7 : Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique

Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges

Section 1 : L'organisation de la formation au collège

Section 2 : Le diplôme national du brevet

Section 3 : Le certificat de formation générale

Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées

Section 1 : La formation secondaire

Section 2 : Les établissements et les formations particulières

Section 3 : L'organisation des enseignements

Section 4 : Formations et diplômes

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général

Section 1 : Conditions de délivrance

Section 2 : Organisation de l'examen

Section 3 : Dispositions particulières aux baccalauréats binationaux

Section 4 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat général

Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles

Section 1 : Le label de " lycée des métiers "

Section 2 : Validation des acquis de l'expérience

Section 3 : Le label "campus des métiers et des qualifications"

Section 5 : La formation à l'accessibilité du cadre bâti

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques

Section 1 : Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique

Section 4 : Le brevet de technicien

Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles

Section 1 : Le certificat d'aptitude professionnelle

Section 2 : Le brevet d'études professionnelles

Section 3 : Le baccalauréat professionnel

Section 4 : Le brevet professionnel

Section 5 : Le diplôme national du brevet des métiers d'art

Section 6 : Le certificat de spécialisation

Section 8 : Les classes de troisième “prépa-métiers"

Chapitre VIII : Autres diplômes et titres

Section 1 : Le titre professionnel

Section 2 : Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "

Section 3 : Diplôme initial de langue française

Section 4 : Diplôme de compétence en langue

Section 5 : Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales

Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer