Section parente

Chapitre VIII

Autres diplômes et titres

Section suivante

Sous-section 1

Définition du diplôme

D338-33 — D338-34

Code de l'éducation

Section 4 : Diplôme de compétence en langue

Sous-section 1 : Définition du diplôme

Sous-section 2 : Conditions de délivrance

Sous-section 3 : Organisation de l'examen