Section parente

Titre III

Les enseignements du second degré

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Sous-section 1

Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel

D331-1 — D331-15

Code de l'éducation

Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré

Section 1 : Les examens et diplômes nationaux

Section 2 : La formation en alternance

Sous-section 1 : Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel

Sous-section 2 : Le certificat d'accomplissement régulier de stage

Section 3 : La pratique sportive de haut niveau

Section 4 : Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation

Sous-section 1 : La procédure d'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement publics sous tutelle du ministre chargé de l'éducation

Sous-section 2 : La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

Section 5 : Le redoublement

Section 5 bis : L'orientation post-baccalauréat dans les lycées

Section 6 : Les conseillers entreprises pour l'école

Section 7 : Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique