Section parente

Titre III

Les enseignements du second degré

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Section 1

L'organisation de la formation au collège

D332-1 — D332-15

Code de l'éducation

Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges

Section 1 : L'organisation de la formation au collège

Section 2 : Le diplôme national du brevet

Section 3 : Le certificat de formation générale