Code de l'éducation

Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer

Article D338-48

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Brevet d'initiation à la mer

Résumé Ce diplôme montre que vous savez faire les premiers pas dans des activités en mer, et que vous comprenez la science et la technique marine.

Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.

Article D338-49

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Certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer

Résumé Les adultes peuvent obtenir un diplôme pour enseigner à naviguer.

Le certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer est un diplôme qui valide les connaissances et les compétences nécessaires à un enseignement d'initiation aux activités de la mer. Il s'adresse aux personnes majeures.

Article D338-50

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Délivrance du brevet d'initiation à la mer

Résumé Les conditions pour obtenir un brevet de navigation sont définies par trois ministres.

Les conditions de délivrance du brevet d'initiation à la mer et du certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer, la composition du jury, le règlement particulier de ces examens, les programmes d'enseignement et le niveau des compétences et des connaissances requis sont arrêtés conjointement par le ministre des armées, le ministre chargé de l'éducation et le ministre chargé de la mer.

Article D338-51

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Coordination et délivrance des diplômes d'initiation à la mer

Résumé Le recteur d'académie s'occupe des diplômes d'initiation à la mer et fait connaître les activités et les métiers liés à la mer.

Le recteur d'académie coordonne, dans l'académie, l'organisation des formations au brevet d'initiation à la mer et au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer. Il organise les examens et délivre ces deux diplômes au nom du ministre des armées et des ministres chargés de l'éducation nationale et de la mer.

Il favorise la sensibilisation aux activités en milieu associatif et aux débouchés professionnels qu'offre la mer, en lien avec le service du recrutement de la marine nationale et les directeurs interrégionaux de la mer ou l'autorité compétente outre-mer.

Article D338-52

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Certification et encadrement pour la formation au brevet d'initiation à la mer

Résumé Un formateur spécialisé peut enseigner le brevet d'initiation à la mer avec l'accord de la direction de l'établissement.

La formation au brevet d'initiation à la mer est assurée par une personne titulaire du certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer. En tant que de besoin, cette dernière peut se faire assister, avec l'accord du chef de l'établissement où se déroule la formation, par toute personne qualifiée dans le domaine des activités de la mer.