Code de l'éducation
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
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Organisation des enseignements scolaires
Résumé. Le code de l'éducation décrit comment les enseignements sont organisés dans les écoles, collèges, lycées et autres formations en France.
En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Titre II : L'enseignement du premier degré
Titre III : Les enseignements du second degré
Titre IV : L'enseignement agricole et maritime
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer