Code de l'éducation

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général

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Le baccalauréat général : conditions et organisation

Résumé. Le baccalauréat général est un diplôme obtenu après deux années d'études, avec des épreuves et un contrôle continu.

En vigueur depuis le 24 mai 2006

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Le baccalauréat général, un diplôme important

Résumé. Le baccalauréat général est le diplôme qui valide la fin des études du second degré.

L'enseignement général du second degré est sanctionné par le diplôme national du baccalauréat général, premier grade de l'enseignement supérieur.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
Article D334-1
Section 1 : Conditions de délivrance
Section 2 : Organisation de l'examen
Section 3 : Dispositions particulières aux baccalauréats binationaux
Section 4 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat général