Section parente

Titre III

Les enseignements du second degré

Section suivante

Section 1

Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique

D336-1 — D336-3

Code de l'éducation

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques

Section 1 : Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique

Sous-section 1 : Conditions de délivrance

Sous-section 2 : Organisation de l'examen

Sous-section 3 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat technologique

Section 4 : Le brevet de technicien