Code de l'éducation

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques

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Diplômes du second degré en formation technologique

Résumé. Le baccalauréat technologique et le brevet de technicien sont des diplômes obtenus après des études techniques et des épreuves spécifiques.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques
Section 1 : Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique
Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " hôtellerie "
Section 3 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " techniques de la musique et de la danse "
Section 4 : Le brevet de technicien