Section parente

Chapitre VII

Dispositions propres aux formations professionnelles

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Sous-section 1

Dispositions générales

D337-95 — D337-98

Code de l'éducation

Section 4 : Le brevet professionnel

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation des examens