Section parente

Titre III

Les enseignements du second degré

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Sous-section 1

Dispositions générales

D337-1 — D337-4

Code de l'éducation

Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles

Section 1 : Le certificat d'aptitude professionnelle

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Voies d'accès au diplôme et conditions de délivrance

Sous-section 3 : Organisation des examens

Section 2 : Le brevet d'études professionnelles

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Evaluation

Sous-section 5 : Organisation des examens

Section 3 : Le baccalauréat professionnel

Sous-section 1 : Définition du diplôme

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation des examens

Sous-section 5 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat professionnel

Section 4 : Le brevet professionnel

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation des examens

Section 5 : Le diplôme national du brevet des métiers d'art

Sous-section 1 : Définition du diplôme

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation de l'examen

Section 6 : Le certificat de spécialisation

Sous-section 1 : Définition du diplôme

Sous-section 2 : Modalités de préparation

Sous-section 3 : Conditions de délivrance

Sous-section 4 : Organisation des examens

Section 8 : Les classes de troisième “prépa-métiers"