A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATIONArrêté du 23 janvier 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE II : GÉNÉRALITÉSArrêté du 23 janvier 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE III : RÔLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉESArrêté du 23 janvier 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE IV : MODALITÉS DE NOMINATION ET RÔLE DES MÉDECINS DE PRÉVENTIONArrêté du 23 janvier 2013Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE V : SURVEILLANCE INDIVIDUELLE DE L'ÉTAT DE SANTÉ DES AGENTSArrêté du 23 janvier 2013Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 22 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 24 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 25 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 26 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 27 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE VI : RÔLE DES AUTORITÉS D'EMPLOIArrêté du 23 janvier 2013Art. 28 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 29 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 30 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 31 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE VII : CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION MINISTÉRIELArrêté du 23 janvier 2013Art. 32 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 33 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 23 janvier 2013Art. 34 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 35 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 36 → Version 1Arrêté du 23 janvier 2013Art. 38 → Version 1
- Arrêté du 23 janvier 2013Sct. TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION, Art. 1, Sct. TITRE II : GÉNÉRALITÉS, Art. 2, Sct. TITRE III : RÔLE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE IV : MODALITÉS DE NOMINATION ET RÔLE DES MÉDECINS DE PRÉVENTION, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE V : SURVEILLANCE INDIVIDUELLE DE L'ÉTAT DE SANTÉ DES AGENTS, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE VI : RÔLE DES AUTORITÉS D'EMPLOI, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. TITRE VII : CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE DE MÉDECINE DE PRÉVENTION MINISTÉRIEL, Art. 32, Art. 33, Sct. TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 38