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TITRE II

TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME DÉLIVRÉS PAR OU SOUS L'AUTORITÉ D'UN PAYS TIERS

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JORF n°123 du 28 mai 2005

III. - Retrait du visa de reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par ou sous l'autorité d'un pays tiers

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III. - Retrait du visa de reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par ou sous l'autorité d'un pays tiers