A l'article 1er de l'arrêté du 8 mars 2005 susvisé, les termes : « Association Union sportive Valenciennes Olympic » sont remplacés par les termes : « Société anonyme sportive professionnelle Valenciennes Sports Investissement ».
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Arrêté du 23 mai 2005
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Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 15-4 ;
Vu le décret n 2001-831 du 6 septembre 2001 pris pour l'application de l'article 15-4 de la loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu l'arrêté du 15 mai 2001 fixant les modalités de délivrance et de retrait d'agrément des centres de formation en application de l'article 15-4 de la loi n 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
Vu l'arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball (secteur féminin) ;
Vu l'arrêté du 8 mars 2005 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball (secteur féminin), tel que présenté à la Commission nationale du sport de haut niveau le 25 avril 2002 ;
Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball ;
Vu l'avis du 28 février 2005 de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau,
Arrête :
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 23 mai 2005.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
D. Laurent
Arrêté du 23 mai 2005
Article 1
Article 2