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Arrêté du 11 mai 2005
TITRE II : TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME DÉLIVRÉS PAR OU SOUS L'AUTORITÉ D'UN PAYS TIERS
Abrogé12 octobre 2007
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Abrogé depuis le vendredi 12 octobre 2007
En vigueur du samedi 28 mai 2005 au jeudi 11 octobre 2007
TITRE II : TITRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARITIME DÉLIVRÉS PAR OU SOUS L'AUTORITÉ D'UN PAYS TIERS
I. - Fonctions principales au niveau d'appui ou fonctions particulières autres que celles d'opérateur des radiocommunications
II - Fonctions principales au niveau opérationnel ou de direction, ou fonction d'opérateur des radiocommunications
III - Retrait du visa de reconnaissance des titres de formation professionnelle maritime délivrés par ou sous l'autorité d'un pays tiers