JORF n°123 du 28 mai 2005

Arrêté du 6 avril 2005

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,

Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 8 juillet 2004 portant modification du Catologue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section pommes de terre),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Adora, Agata, Aminca, Apollo, Arran Banner, Atlas, Bea, Bintje, Concurrent, Eersteling, Eole, Florette, Institut de Beauvais, Kerpondy, Obelix, Resy, Rubis, Saskia, Sirtema, Tenor, Urgenta.
Pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme : BF 15, Belle de Fontenay, Ratte, Rosa, Roseval, Sieglinde, Stella, Viola.
Pomme de terre féculière : Kaptah Vandel, Oleva.

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Article 4

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Kennebec,Yesmina.

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Article 5

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) la variété désignée ci-après :
Pomme de terre de consommation Landia.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2007.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Pomme de terre de consommation : Manuela, Suzette.

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Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait à Paris, le 6 avril 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieur en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

O. Denais