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Arrêté du 4 mai 2005

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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, et notamment le titre V du livre VI (nouveau) ;
Vu l'arrêté du 1er septembre 1992 relatif à l'insémination artificielle dans l'espèce porcine ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique ;
Sur proposition du directeur des politiques économique et internationale,
Arrête :

Sont autorisés à exploiter un centre d'insémination artificielle dans l'espèce porcine :
Alsace génétique, société coopérative agricole, 1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath ;
Société coopérative d'élevage du Centre-Nord et de l'Aube (CECNA), 3, rue Jules-Rimet, 89400 Migennes ;
Coopérative bretonne d'insémination artificielle porcine, société coopérative agricole, dite COBIPORC, Le Val, BP 2, 35590 Saint-Gilles ;
TOPIGS Meuse, société par actions simplifiée, Brouennes, 55700 Stenay ;
EARL Geffrelot, Quefferon, Makoué, 22400 Lamballe ;
France Gènes, société à responsabilité limitée, 100, avenue Denis-Papin, 45808 Saint-Jean-de-Braye Cedex ;
France Hybrides, société par actions simplifiée, 100, avenue Denis-Papin, 45808 Saint-Jean-de-Braye Cedex ;
GENELIA, société par actions simplifiée, La Piogerie, route de Briollay, 49480 Saint-Sylvain-d'Anjou ;
Gènes diffusion, société anonyme, 3595, route de Tournai, BP 70023, 59501 Douai Cedex ;
INPIG, société anonyme, domaine de Sensacq, 64230 Denguin ;
Porcigène, société anonyme, 14, La Tronquie, 81400 Blaye-les-Mines ;
Société coopérative agricole, amélioration génétique, insémination et élevage, dénommée AGIRE, La Crasvillerie, 50760 Réville ;
Union de coopératives agricoles d'amélioration du nord de la France, dite UCAGENOF, 12, rue du Moulin, 62134 Erin ;
Institut national de la recherche agronomique, établissement public national à caractère scientifique et technologique, 147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07 ;
Pen Ar Lan, société civile agricole, route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent ;
Société coopérative agricole réunionnaise d'insémination artificielle porcine, dite CRIAP, FRCA, 1, allée du Petit-Paris, ZI N° 1, 97410 Saint-Pierre ;
GAEC de la Fennetrie, La Fennetrie, 37500 Marçay ;
SARL CIA du Perche, La Moisière, 28330 Les Etilleux.

L'arrêté du 28 décembre 1999 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un centre d'insémination artificielle dans l'espèce porcine est abrogé.

Le directeur des politiques économique et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 mai 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

des politiques économique et internationale :

L'ingénieure en chef du génie rural,

des eaux et des forêts,

M. Guittard

Arrêté du 4 mai 2005
Article 1
Article 2
Article 3