La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 124-1 et L. 124-9 ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et R. 212-1 et suivants ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1, L. 6316-1 à L. 6316-5, R. 6316-1 à R. 6316-7 et D. 6316-1-1,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34 > >
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34-2 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34-5 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34-6 > >
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-35-1 > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-36 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-38 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-38-1 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-43 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-44 > >
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-Paragraphe 5 : Mobilité dans ou hors de l'Union européenne, Art. A212-45-1, Art. A212-45-2 > >
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-Paragraphe 6 : Les équivalences, Art. A212-45-3 > >
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5 créés
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-175-12 > >
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-175-14-1 > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-17, Art. A212-18, Art. A212-19, Art. A212-20, Art. A212-21, Art. A212-23, Art. A212-25, Art. A212-26, Art. A212-27, Art. A212-28, Art. A212-30, Art. A212-31, Art. A212-32, Art. A212-34, Art. A212-37, Art. A212-38, Art. A212-44, Art. A212-45, Art. A212-42-4, Art. A212-42-5, Art. A212-43-1, Art. A212-43-4, Art. A212-43-5, Art. A212-34-2 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34-1, Art. A212-34-3, Art. A212-34-5 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-33 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-34-4, Art. A212-39, Art. A212-40, Art. A212-42, Art. A212-42-3, Art. A212-43-2 > >
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34 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-101-1, Art. A212-101-2 > >
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2 modifiés
Les annexes II-2-1 et II-2-2 (partie Arrêté) du même code sont remplacées par les annexes jointes au présent arrêté.
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1 cité
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-5 (art. A212-115), Art. Annexe II-6, Art. Annexe II-7, Art. Annexe II-8, Art. Annexe II-9 (art. A212-136), Art. Annexe II-11 (art. A212-167), Sct. Sous-section 6 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif, Sct. Paragraphe 1 : Présentation du diplôme, Art. A212-102, Art. A212-103, Art. A212-104, Art. A212-105, Art. A212-106, Art. A212-107, Sct. Paragraphe 2 : Conditions et formalités d'inscription, Art. A212-108, Art. A212-109, Art. A212-110, Art. A212-111, Sct. Paragraphe 3 : Composition du jury, Art. A212-112, Art. A212-113, Art. A212-114, Sct. Paragraphe 4 : Points de bonification pour titres sportifs, Art. A212-115, Sct. Paragraphe 5 : Nature des épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés, Sct. Sous-paragraphe 1 : Partie commune, Art. A212-120, Art. A212-121, Sct. Sous-paragraphe 2 : Partie spécifique, Art. A212-122, Art. A212-123, Art. A212-124, Art. A212-125, Art. A212-126, Art. A212-127, Art. A212-128, Sct. Paragraphe 6 : Nature du contrôle continu des connaissances conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés au cours d'une formation relevant du ministre chargé des sports, Art. A212-129, Art. A212-130, Art. A212-131, Art. A212-132, Art. A212-133, Art. A212-134, Art. A212-135, Art. A212-136, Art. A212-137, Art. A212-138, Art. A212-139, Sct. Paragraphe 7 : Nature des épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés à l'issue d'une formation modulaire, Art. A212-140, Art. A212-141, Art. A212-142, Art. A212-143, Art. A212-144, Art. A212-145, Art. A212-146, Art. A212-147, Art. A212-148, Art. A212-149, Art. A212-150, Sct. Paragraphe 8 : Nature des épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif des premier et deuxième degrés et réservées aux candidats étant ou ayant été sportifs de haut niveau, Art. A212-151, Art. A212-152, Art. A212-153, Art. A212-154, Art. A212-155, Art. A212-156, Art. A212-157, Sct. Paragraphe 9 : Dispositions particulières en faveur des personnes handicapées, Art. A212-158, Art. A212-159, Art. A212-160, Art. A212-161, Art. A212-162, Sct. Paragraphe 10 : Dispositions générales, Art. A212-163, Art. A212-164, Art. A212-165, Art. A212-166, Art. A212-167, Sct. Paragraphe 11 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 212-167-1, Art. 212-167-2, Art. 212-167-3, Art. 212-167-4, Art. 212-167-5 > >
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87 abrogés
I. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur trente jours après sa date de publication.
II. - Les dispositions figurant à l'annexe II-2-2 (partie Arrêté) du code du sport mentionnées à l'article 16 du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation qui seront ouvertes à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
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1 cité
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 mai 2024.
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
T. de Saint Pol