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Section 2

Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française

R376-3 — R376-8

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Dispositions relatives à l'outre-mer

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Dispositions générales

R377-1 — D377-2

Code de l'éducation

Chapitre VII : Nouvelle-Calédonie

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Nouvelle-Calédonie