Code de l'éducation
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Scolarisation des élèves handicapés
Résumé. Les élèves handicapés ou malades peuvent aller à l'école près de chez eux avec des adaptations spéciales.
En vigueur depuis le lundi 15 août 2022
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés→Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au dimanche 14 août 2022
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Chapitre Ier : Scolarité
Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés