Code de l'éducation
Chapitre unique
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Adaptation de l'enseignement dans les écoles
Résumé. Les écoles, publiques et privées sous contrat, doivent adapter leur enseignement pour aider les enfants à apprendre et à progresser.
En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006
Chapitre unique
Section 1 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
Section 2 : Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat