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Titre II

L'enseignement du premier degré

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Section 1

Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques

D321-1 — D321-17

Code de l'éducation

Chapitre unique

Section 1 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques

Section 2 : Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat