Code de l'éducation

Titre II : L'enseignement du premier degré

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Adaptation de l'enseignement dans les écoles

Résumé. Les écoles doivent adapter leur enseignement pour aider les enfants à apprendre et à progresser.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Titre II : L'enseignement du premier degré
Chapitre unique