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Section 6
L'édition scolaire
D314-128
Section parente
Livre III
L'organisation des enseignements scolaires
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Section 1
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
D321-1 — D321-17
Chapitre unique
Section 1 : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
Section 2 : Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat
