Code de l'éducation

Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement

Section 1 : L'éducation physique et sportive

Section 2 : Les enseignements artistiques

Section 3 : Les enseignements de technologie et d'informatique

Section 3 bis : L'enseignement de la langue des signes

Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères

Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères

Sous-section 2 : La commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères

Section 4 : L'enseignement des langues et cultures régionales

Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales

Sous-section 2 : Le conseil académique des langues régionales

Section 5 : L'enseignement de la défense

Section 6 : Les enseignements de la sécurité

Sous-section 1 : L'enseignement des règles générales de sécurité

Sous-section 2 : L'enseignement des règles de sécurité routière

Sous-section 3 : L'attestation du “ savoir-nager ” en sécurité

Section 7 : L'enseignement des problèmes démographiques

Section 8 : L'enseignement d'éducation civique

Section 9 : L'éducation à la santé et à la sexualité

Section 10 : Prévention et information sur les toxicomanies