Code de l'éducation

Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives

Chapitre Ier : Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : L'enseignement du théâtre

Section 3 : Le cycle préparatoire au diplôme national et les diplômes nationaux d'études artistiques de danse, de musique et de théâtre

Chapitre II : L'enseignement de la danse

Chapitre III : Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation

Section 1 : Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives

Section 2 : Les diplômes