Code de l'éducation
Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
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Recherches et expérimentations pédagogiques dans les écoles
Résumé. Les écoles peuvent mener des recherches et des expériences pédagogiques avec l'accord des enseignants et des autorités locales.
Section 3 : L'Institut national de recherche pédagogique
Abrogé21 août 2013Sous-section 1 : Dispositions générales
Abrogé21 août 2013Sous-section 2 : Organisation administrative
Abrogé21 août 2013Sous-section 3 : Répartition des compétences
Abrogé21 août 2013Sous-section 4 : Régime financier
Abrogé21 août 2013Sous-section 1 : Le Centre national de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015Sous-section 2 : Les centres régionaux de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015Sous-section 3 : Le réseau des centres de documentation pédagogique
Abrogé1 janvier 2015En vigueur depuis le samedi 21 décembre 2019
Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques→Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
En vigueur du mercredi 24 mai 2006 au vendredi 20 décembre 2019
Chapitre IV : La recherche et la documentation pédagogiques
Section 1 : La recherche et l'expérimentation pédagogiques
Section 2 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement privés du premier degré et du second degré sous contrat
Section 3 : L'Institut national de recherche pédagogique
Section 4 : France Education international
Section 5 : Le Réseau Canopé
Section 6 : L'édition scolaire