Code de l'éducation

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

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Organisation des enseignements scolaires

Résumé. Le code de l'éducation explique comment les enseignements sont organisés, avec des programmes et des cycles d'apprentissage.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Chapitre III : L'information et l'orientation
Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques