Code de l'éducation

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : La nomenclature des spécialités de formation

Section 2 : Les programmes

Section 3 : Le livret scolaire à l'école élémentaire et au collège

Section 4 : Les cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège

Section 5 : L'accompagnement pédagogique des élèves

Chapitre II : Dispositions propres à certaines matières d'enseignement

Section 1 : L'éducation physique et sportive

Section 2 : Les enseignements artistiques

Section 3 : Les enseignements de technologie et d'informatique

Section 3 bis : L'enseignement de la langue des signes

Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères

Section 4 : L'enseignement des langues et cultures régionales

Section 5 : L'enseignement de la défense

Section 6 : Les enseignements de la sécurité

Section 7 : L'enseignement des problèmes démographiques

Section 8 : L'enseignement d'éducation civique

Section 9 : L'éducation à la santé et à la sexualité

Section 10 : Prévention et information sur les toxicomanies

Chapitre III : L'information et l'orientation

Section 1 : Les centres d'information et d'orientation publics

Section 2 : L'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Section 3 : Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Section 4 : Coordination des acteurs de la formation et de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes

Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques

Section 1 : La recherche et l'expérimentation pédagogiques

Section 4 : France Education international

Section 5 : Le Réseau Canopé

Section 6 : L'édition scolaire