Code de l'éducation

Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation de l'apprentissage pour les jeunes handicapés

Résumé. Les règles pour adapter l'apprentissage des jeunes handicapés sont expliquées dans le code du travail.

En vigueur depuis le 24 mai 2006

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Adaptation de l'apprentissage pour les jeunes handicapés

Résumé. Les règles pour adapter l'apprentissage des jeunes handicapés sont définies dans le code du travail.

Les règles aménageant les dispositions relatives à l'apprentissage au bénéfice des jeunes handicapés sont fixées par le code du travail.

En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006

Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés
Article R352-1