Section parente

Livre III

L'organisation des enseignements scolaires

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Sous-section 1

L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics

D341-1 — D341-22

Code de l'éducation

Titre IV : L'enseignement agricole et maritime

Chapitre Ier : L'enseignement agricole

Section 1 : L'orientation des élèves

Section 2 : Les enseignements et les diplômes

Chapitre II : L'enseignement maritime

Section 1 : La formation professionnelle maritime

Section 2 : Les titres de formation professionnelle maritime