Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de plusieurs dispositions d'arrêtés antérieurs
Résumé. Un nouvel arrêté a annulé plusieurs articles d'anciens règlements.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 août 2011Sct. TITRE Ier : LE COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIELArrêté du 26 août 2011Art. 1 → Version 5Arrêté du 26 août 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Sct. TITRE II : LES COMITÉS TECHNIQUES D'ÉTABLISSEMENT PUBLICArrêté du 26 août 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 6 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Sct. TITRE III : LES COMITÉS TECHNIQUES SPÉCIAUXArrêté du 26 août 2011Art. 7 → Version 3Arrêté du 26 août 2011Art. 8 → Version 3Arrêté du 26 août 2011Art. 9 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 10 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 12 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Art. 13 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Art. 14 → Version 3Arrêté du 26 août 2011Art. 15 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 17 → Version 2Arrêté du 26 août 2011Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 26 août 2011Art. 18 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 19 → Version 1Arrêté du 26 août 2011Art. 20 → Version 1Arrêté du 6 septembre 2011Art. 1 → Version 5Arrêté du 6 septembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 6 septembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 6 septembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 6 septembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 1 → Version 5Arrêté du 30 novembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 novembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 février 2012Art. 1 → Version 5Arrêté du 10 février 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 février 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 février 2012Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 26 août 2011Sct. TITRE Ier : LE COMITÉ TECHNIQUE MINISTÉRIEL, Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE II : LES COMITÉS TECHNIQUES D'ÉTABLISSEMENT PUBLIC, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : LES COMITÉS TECHNIQUES SPÉCIAUX, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, Art. 18, Art. 19, Art. 20
- Arrêté du 6 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 30 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 10 février 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4