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Arrêté du 16 juillet 1991

Article 7

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Article 7

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 25 juillet 1991 · Abrogé le 31 août 2026

En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 25 juillet 1991 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance