Article 7
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
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JORF n°172 du 25 juillet 1991
Article 7
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Version 1
En vigueur à partir du jeudi 25 juillet 1991
Abrogé le lundi 31 août 2026
En formation initiale, les enseignements généraux, artistiques et professionnels sont dispensés conformément à l'horaire figurant à l'annexe IV du présent arrêté.