Arrête:
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JORF n°172 du 25 juillet 1991
Arrêté du 18 juillet 1991
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur, et notamment son article 5;
Vu le décret no 84-723 du 17 juillet 1984 fixant la classification d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel; Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur, réunie le 13 novembre et le 4 décembre 1990,
Art. 1er. - Il est créé un diplôme d'ingénieur à l'université de Dijon.
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Art. 2. - Ce diplôme prend la dénomination de <<diplôme d'ingénieur="" de="" l'université="" dijon="" en="" sciences="" et="" technologie="" des="" matériaux="">>.</diplôme>
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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
CE DIPLOME PREND LA DENOMINATION DE "DIPLOME D'INGENIEUR DE L'UNIVERSITE DE DIJON EN SCIENCES ET TECHNOLOGIE DES MATERIAUX".
Fait à Paris, le 18 juillet 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS