Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 15 juillet 1991:

Est renouvelé en tant que président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans: M. Remond (René), président de la Fondation nationale des sciences politiques.

Est renouvelé en tant que vice-président du Conseil supérieur des archives pour une durée de trois ans: M. Fauroux (Roger).

EST RENOUVELE EN TANT QUE PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DES ARCHIVES,POUR UNE DUREE DE 3 ANS: M. REMOND RENE.

EST RENOUVELE EN TANT QUE VICE-PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DES ARCHIVES,POUR UNE DUREE DE TROIS ANS: M. FAUROUX ROGER.