JORF n°172 du 25 juillet 1991

Arrêté du 18 juillet 1991

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu l'arrêté du 20 mai 1986 portant création du diplôme d'ingénieur de l'institut universitaire des systèmes thermiques industriels de l'université Aix-Marseille-I;

Vu l'avis de la commission des titres d'ingénieur, réunie le 9 avril 1991,

Arrête:

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Art. 1er. - L'article 3 de l'arrêté du 20 mai 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<art. 3.="" -="" ce="" diplôme="" est="" délivré="" dans="" les="" spécialités="" suivantes:="" <<-="" systèmes="" énergétiques="" et="" transferts="" thermiques;="" d'instrumentation="" industrielle="" capteurs;="" composés="" industriels="" non="" conventionnels.="">&gt;</art.>

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Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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L'ART. 3 DE L'ARRETE SUSVISE EST REMPLACE PAR LES DISPOSITIONS SUIVANTES:

CE DIPLOME EST DELIVRE DANS LES SPECIALITES SUIVANTES:

SYSTEME ENERGETIQUES ET TRANSFERTS THERMIQUES;

SYSTEMES D'INSTRUMENTATION INDUSTRIELLE ET CAPTEURS;

COMPOSES INDUSTRIELS NON CONVENTIONNELS.

Fait à Paris, le 18 juillet 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS