A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 4 : La commission professionnelle consultative des " métiers du sport et de l'animation ”Code du sportArt. D142-33 → Version 1Code du sportArt. D142-34 → Version 1Code du sportArt. D142-35 → Version 1Code du sportArt. D142-36 → Version 1Code du sportArt. D142-37 → Version 1Code du sportArt. D142-38 → Version 1
- Code du sport.Sct. Section 4 : La commission professionnelle consultative des " métiers du sport et de l'animation ”, Art. D142-33, Art. D142-34, Art. D142-35, Art. D142-36, Art. D142-37, Art. D142-38
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 1 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 2 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 3 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 4 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 5 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 6 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 7 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 8 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 9 → Version 1Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 11 → Version 1Décret n°2016-1943 du 28 décembre 2016Art. 2 → Version 1Décret n°2016-1943 du 28 décembre 2016Art. 3 → Version 1Décret n°2016-1943 du 28 décembre 2016Art. 4 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 1 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 2 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 3 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 4 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 5 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 6 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 7 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 8 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 9 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 10 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 11 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 12 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 13 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 14 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 15 → Version 2Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 16 → Version 1Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 17 → Version 1Décret n°2017-1722 du 20 décembre 2017Art. 1 → Version 1Décret n°2017-1722 du 20 décembre 2017Art. 2 → Version 1
- Décret n°2012-965 du 20 août 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
- Décret n°2016-1943 du 28 décembre 2016Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Décret n°2016-2000 du 30 décembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17
- Décret n°2017-1722 du 20 décembre 2017Art. 1, Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 6 : Commission professionnelle consultative des métiers de l'agricultureCode rural et de la pêche maritimede la transformationCode rural et de la pêche maritimedes services et de l'aménagement des espacesCode rural et de la pêche maritimeArt. D814-48 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D814-49 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D814-50 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D814-51 → Version 2
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 6 : Commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces, Art. D814-48, Art. D814-49, Art. D814-50, Art. D814-51