A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Sct. Chapitre Ier : Généralités.Arrêté du 30 mars 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Sct. Chapitre II : Modalités de nomination.Arrêté du 30 mars 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Sct. Chapitre III : Rôle du service de santé des armées.Arrêté du 30 mars 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Sct. Chapitre IV : Les autorités d'emploi.Arrêté du 30 mars 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Sct. Chapitre V : Dispositions diverses.Arrêté du 30 mars 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 mars 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section I : Visites médicales d'affectationArrêté du 2 mai 2005visites médicales d'embauchage ou en cas de changement de profession et visites médicales en cas de mutationArrêté du 2 mai 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section II : Visites médicales périodiquesArrêté du 2 mai 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section III : Visites médicales occasionnellesArrêté du 2 mai 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section IV : Visites médicales de reprise et de pré-repriseArrêté du 2 mai 2005Art. 13 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section V : Examens complémentairesArrêté du 2 mai 2005Art. 14 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Sct. Section VI : Dispositions diversesArrêté du 2 mai 2005Art. 15 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 16 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 17 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 18 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 19 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 20 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 21 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 22 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 23 → Version 1Arrêté du 2 mai 2005Art. 24 → Version 1
- Arrêté du 30 mars 2005Art. 13, Sct. Chapitre Ier : Généralités., Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Modalités de nomination., Art. 3, Sct. Chapitre III : Rôle du service de santé des armées., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre IV : Les autorités d'emploi., Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre V : Dispositions diverses., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 2 mai 2005Art. 1, Art. 2, Sct. Section I : Visites médicales d'affectation, visites médicales d'embauchage ou en cas de changement de profession et visites médicales en cas de mutation, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section II : Visites médicales périodiques, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section III : Visites médicales occasionnelles, Art. 11, Art. 12, Sct. Section IV : Visites médicales de reprise et de pré-reprise, Art. 13, Sct. Section V : Examens complémentaires, Art. 14, Sct. Section VI : Dispositions diverses, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24