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Arrêté du 2 mai 2005

Article 24

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Article 24

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 février 2013

Créé le 22 mai 2005 · Abrogé le 24 février 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les visites médicales dans l'armée

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les visites médicales des agents de l'armée, avec des autorisations d'absence et une prise en charge des frais de déplacement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 mai 2005 au samedi 23 février 2013

Source : Légifrance