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Arrêté du 2 mai 2005

Article 23

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Article 23

Une instruction prise sous le timbre de la direction centrale du service de santé des armées précise les modalités pratiques de mise en oeuvre du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 février 2013

Créé le 22 mai 2005 · Abrogé le 24 février 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités pratiques des visites médicales dans l'armée

Résumé. Un texte explique comment appliquer les règles pour les visites médicales des militaires.

Une instruction prise sous le timbre de la direction centrale du service de santé des armées précise les modalités pratiques de mise en oeuvre du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 22 mai 2005 au samedi 23 février 2013

Source : Légifrance