Arrêté du 19 juin 2017

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 1991

Art. 1, Art. 26, Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION , Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES ELEVES AUX CONSEILS DE DISCIPLINE, Art. 4, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE SUFFRAGE , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : CONDITIONS D'ELIGIBILITE , Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DEROULEMENT ET REGULARITE DES SCRUTINS , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24

- Arrêté du 1 décembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2006

Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 10, Art. 11, Art. 12

- Arrêté du 4 novembre 2011

Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 décembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 1 décembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

- Arrêté du 1 décembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17

- ARRÊTÉ du 11 mai 2015

Art. 1, Art. 2, Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexes II

- Arrêté du 5 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE IER : MODALITES D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITES DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 septembre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10

- Arrêté du 13 septembre 2004

Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR, Art. 9, Sct. TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15

- Arrêté du 13 septembre 2004

Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 18 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 18 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 18 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Arrêté du 18 octobre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

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Abrogation de règles sur les élections et diplômes

Résumé. L'article abroge plusieurs anciens arrêtés concernant les élections et les diplômes dans les établissements d'enseignement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 1991Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 23 décembre 1991Art. 26Arrêté du 23 décembre 1991Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION
- Arrêté du 23 décembre 1991
Art. 1, Art. 26, Sct. TITRE Ier : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION , Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DES ELEVES AUX CONSEILS DE DISCIPLINE, Art. 4, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT DE SUFFRAGE , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : CONDITIONS D'ELIGIBILITE , Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DEROULEMENT ET REGULARITE DES SCRUTINS , Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24
- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2006Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 11 juillet 2006Art. AnnexeArrêté du 11 juillet 2006Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION
- Arrêté du 11 juillet 2006
Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 10, Art. 11, Art. 12
- Arrêté du 4 novembre 2011
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 décembre 1992Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 1 décembre 1992Art. 2 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 1 décembre 1992Art. 4 : Sélection des élèves par un jury
- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 1 décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2001Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 4 décembre 2001Art. 2 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 4 décembre 2001Art. 3 : Décision du nombre de places dans les écoles
- Arrêté du 4 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17
- ARRÊTÉ du 11 mai 2015
Art. 1, Art. 2, Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexes II
- Arrêté du 5 juin 2008
Art. 1, Art. 2, Sct. TITRE IER : MODALITES D'ADMISSION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : MODALITES DE FONCTIONNEMENT, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DIPLOME, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 septembre 2004Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 13 septembre 2004Art. 2 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 13 septembre 2004Art. 3 : Décision du nombre de places dans les écoles
- Arrêté du 13 septembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 13 septembre 2004
Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR, Art. 9, Sct. TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14, Art. 15
- Arrêté du 13 septembre 2004
Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : EVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 octobre 2011Art. 1 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 18 octobre 2011Art. 2 : Formations d'ingénieur à l'école des mines de Saint-EtienneArrêté du 18 octobre 2011Art. 3 : Décision du nombre de places dans les écoles
- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 18 octobre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

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