Il est placé auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès un comité de l'enseignement.

Le comité de l'enseignement est composé :

- du directeur de l'école, président ;

- des directeurs adjoints ;

- du secrétaire général ;

- des chefs de service de la formation d'ingénieurs et du recrutement ;

- de trois chefs de centre nommés par le directeur ;

- de cinq responsables pédagogiques nommés par le directeur ;

- de quatre responsables de département de formation initiale et continue diplômante nommés par le directeur ;

- de deux responsables de formation spécialisée et de la formation par la recherche nommés par le directeur ;

- de six représentants des enseignants élus pour trois ans ;

- de deux représentants des chargés de cours élus pour trois ans ;

- de six représentants des élèves élus pour un an, soit :

- un représentant des élèves ingénieurs de l'industrie et des mines ;

- deux représentants des élèves de formation initiale ;

- un représentant des élèves de formation continue diplômante ;

- un représentant des élèves en formation spécialisée ;

- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école ;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement :

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

- par le ministre chargé de la recherche ;

- par le vice-président du Conseil général des mines ;

- par l'union des professeurs de spéciales ;

- par l'association Amicale des anciens élèves ;

- du directeur de la maison des élèves ;

- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

Le comité de l'enseignement siège en conseil de discipline dans les formes fixées par le décret du 8 octobre 1991 susvisé.

Dans ce cas, il peut valablement se prononcer lorsque plus de la moitié de ses membres sont présents.

Le directeur de l'école peut inviter toute personne dont il juge la présence souhaitable à assister au comité de l'enseignement avec voix consultative.

Le directeur de l'école est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.