Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation de dispositions antérieures
Résumé. L'article 23 supprime des règles anciennes sur les conseillers et commissions de concertation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juin 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Chapitre Ier : Des conseillers concertationArrêté du 23 juin 2016Sct. Section 1 : Du conseiller concertation dit de premier niveauArrêté du 23 juin 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 2 : Des conseillers concertation dits de deuxième niveauArrêté du 23 juin 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Sous-section 1 : Du conseiller concertation « sous-officier »Arrêté du 23 juin 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Sous-section 2 : Du conseiller concertation « officier »Arrêté du 23 juin 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 3 : Des conseillers concertation dits de troisième niveauArrêté du 23 juin 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 4 : Dispositions communesArrêté du 23 juin 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Chapitre II : Des commissions de concertationArrêté du 23 juin 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 1 : De la commission de concertation au niveau groupement ou assimiléArrêté du 23 juin 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 2 : De la commission de concertation au niveau formation administrativeArrêté du 23 juin 2016Art. 17 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Section 3 : Dispositions communes à toutes les commissions de concertationArrêté du 23 juin 2016Art. 18 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 19 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. Chapitre III : Dispositions finalesArrêté du 23 juin 2016Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Art. 23 → Version 1Arrêté du 23 juin 2016Sct. AnnexeArrêté du 23 juin 2016Art. null
-Arrêté du 23 juin 2016Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre Ier : Des conseillers concertation, Sct. Section 1 : Du conseiller concertation dit de premier niveau, Art. 3, Sct. Section 2 : Des conseillers concertation dits de deuxième niveau, Art. 4, Sct. Sous-section 1 : Du conseiller concertation « sous-officier », Art. 5, Art. 6, Sct. Sous-section 2 : Du conseiller concertation « officier », Art. 7, Sct. Section 3 : Des conseillers concertation dits de troisième niveau, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section 4 : Dispositions communes, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre II : Des commissions de concertation, Art. 15, Sct. Section 1 : De la commission de concertation au niveau groupement ou assimilé, Art. 16, Sct. Section 2 : De la commission de concertation au niveau formation administrative, Art. 17, Sct. Section 3 : Dispositions communes à toutes les commissions de concertation, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Dispositions finales, Art. 20, Art. 21, Art. 23, Sct. Annexe, Art. null