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Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021

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Décret n°2021-1910 du 30 décembre 2021

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et création d'articles du Code de l'éducation

Résumé. Un décret a mis à jour les règles des écoles en 2021.

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D252-2 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D252-7 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D255-2 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D256-2 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D257-2 → Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D251-7 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D254-2 → Version 1 Code de l'éducationArt. D254-3 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D254-5 → Version 1 Code de l'éducationArt. D254-6 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D253-2 → Version 1 Code de l'éducationArt. D251-20 → Version 1 Code de l'éducationArt. D253-7 → Version 1 Code de l'éducationArt. D253-4 → Version 1 Code de l'éducationArt. D253-5 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D251-22 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D252-4 → Version 1 Code de l'éducationArt. D252-5 → Version 1

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. D254-8 → Version 1

Effets de cet article

crée

modifie

modifie Code de l'éducationart. D251-7 (V) → Version 1

cite

dispositions du titre V du livre II de la première partie du code de l'éducation décret n° 2006-583 du 24 mai 2006 Code du travailart. R6523-15 Code du travailart. R6523-22 Code du travailart. R6523-23 Code du travailart. R6523-24 Code du travailart. R6523-26-1 Décret n°2004-703 du 13 juillet 2004 Décret n°2006-428 du 11 avril 2006 Loi n° 2011-334 du 29 mars 2011 Décret n°2013-681 du 24 juillet 2013 DÉCRET n°2014-1421 du 28 novembre 2014 Décret n°2017-610 du 24 avril 2017 Décret n°2018-1262 du 26 décembre 2018 Décret n°2019-918 du 30 août 2019 Décret n°2019-1058 du 17 octobre 2019 Décret n°2020-1676 du 23 décembre 2020 Décret n°2021-183 du 17 février 2021

Historique des versions

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D252-2

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D252-7

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D255-2

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D256-2

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D257-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D251-7

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D254-2, Art. D254-3

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D254-5, Art. D254-6

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D253-2, Art. D251-20, Art. D253-7, Art. D253-4, Art. D253-5

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D251-22

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D252-4, Art. D252-5

A créé les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D254-8