A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENTArrêté du 2 décembre 2009Art. 2 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONSArrêté du 2 décembre 2009Art. 7 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 8 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENTArrêté du 2 décembre 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENTArrêté du 2 décembre 2009Art. 10 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 11 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITEArrêté du 2 décembre 2009Art. 12 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 13 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONSArrêté du 2 décembre 2009Art. 14 → Version 6Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIEArrêté du 2 décembre 2009Art. 15 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 16 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTUREArrêté du 2 décembre 2009Art. 17 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 18 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUEArrêté du 2 décembre 2009Art. 21 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 22 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 23 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 24 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 25 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 26 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 27 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 28 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALESArrêté du 2 décembre 2009Art. 31 → Version 5Arrêté du 2 décembre 2009Art. 32 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE IV : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONALArrêté du 2 décembre 2009Art. 33 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 34 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUEArrêté du 2 décembre 2009Art. 35 → Version 4Arrêté du 2 décembre 2009Art. 36 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 37 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES PROCEDURES D'EXPORTATION ET DES MOYENSArrêté du 2 décembre 2009Art. 40 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 41 → Version 5Arrêté du 2 décembre 2009Art. 42 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 43 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 44 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE III : LA MISSION DE SUPERVISION DES OPERATIONS D'EXPORTATIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 44-1 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE V : DIRECTION TECHNIQUEArrêté du 2 décembre 2009Art. 45 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 46 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 47 → Version 4Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE TECHNIQUEArrêté du 2 décembre 2009Art. 48 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 49 → Version 5Arrêté du 2 décembre 2009Art. 50 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 50-1 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PRESTATIONSArrêté du 2 décembre 2009Art. 51 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 52 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DU SOUTIEN A LA PRODUCTIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 53 → Version 6Arrêté du 2 décembre 2009Art. 54 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE VI : DIRECTION DES PLANSArrêté du 2 décembre 2009DES PROGRAMMES ET DU BUDGETArrêté du 2 décembre 2009Art. 55 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 56 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 57 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMESArrêté du 2 décembre 2009Art. 59 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 60 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETSArrêté du 2 décembre 2009Art. 61 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 62 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 63 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 64 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION »Arrêté du 2 décembre 2009Art. 65 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 66 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALESArrêté du 2 décembre 2009Art. 68 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINESArrêté du 2 décembre 2009Art. 69 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 70 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINESArrêté du 2 décembre 2009Art. 74 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 75 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENTArrêté du 2 décembre 2009Art. 78 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 79 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 80 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 81 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALESArrêté du 2 décembre 2009Art. 84 → Version 4Arrêté du 2 décembre 2009Art. 84-1 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITEArrêté du 2 décembre 2009Art. 85 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 86 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87 → Version 3Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88 → Version 4Arrêté du 2 décembre 2009Art. 91 → Version 4Arrêté du 2 décembre 2009Art. 92 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 93 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE IX : SERVICE DE LA SECURITE DE DEFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 94 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 95 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE X : DEPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATIONArrêté du 2 décembre 2009Art. 96 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Sct. TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESArrêté du 2 décembre 2009Art. 98 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 99 → Version 1Arrêté du 2 décembre 2009Art. 100 → Version 1
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 1, Sct. TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONS, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENT, Art. 9, Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITE, Art. 12, Art. 13, Sct. CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONS, Art. 14, Sct. TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE, Art. 15, Art. 16, Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE, Art. 17, Art. 18, Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES, Art. 31, Art. 32, Sct. TITRE IV : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL, Art. 33, Art. 34, Sct. CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Sct. CHAPITRE II : LE SERVICE DES PROCEDURES D'EXPORTATION ET DES MOYENS, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Sct. CHAPITRE III : LA MISSION DE SUPERVISION DES OPERATIONS D'EXPORTATION, Art. 44-1, Sct. TITRE V : DIRECTION TECHNIQUE, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Sct. CHAPITRE IER : LE SERVICE TECHNIQUE, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 50-1, Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PRESTATIONS, Art. 51, Art. 52, Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DU SOUTIEN A LA PRODUCTION, Art. 53, Art. 54, Sct. TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET, Art. 55, Art. 56, Art. 57, Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES, Art. 59, Art. 60, Sct. CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS, Art. 61, Art. 62, Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION, Art. 63, Art. 64, Sct. CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION », Art. 65, Art. 66, Sct. CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES, Art. 68, Sct. TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, Art. 69, Art. 70, Sct. CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES, Art. 74, Art. 75, Sct. CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT, Art. 78, Art. 79, Sct. CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION, Art. 80, Art. 81, Sct. CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES, Art. 84, Art. 84-1, Sct. TITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE, Art. 85, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 91, Art. 92, Art. 93, Sct. TITRE IX : SERVICE DE LA SECURITE DE DEFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION, Art. 94, Art. 95, Sct. TITRE X : DEPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, Art. 96, Sct. TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES, Art. 98, Art. 99, Art. 100