Arrêté du 2 décembre 2009

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 septembre 2018 au 31 décembre 2019

La direction générale de l'armement comprend :
― l'inspection de l'armement ;
― la direction des opérations ;
― la direction de la stratégie ;
― la direction du développement international ;
― la direction technique ;
― la direction des plans, des programmes et du budget ;
― la direction des ressources humaines ;
― le service central de la modernisation et de la qualité ;
― le service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;

― le département central d'information et de communication.

L'agence de l'innovation de défense, service à compétence nationale, lui est rattachée.
Le délégué général pour l'armement dispose en outre d'un cabinet, d'un conseiller scientifique et, le cas échéant, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet de chargés de mission et de conseillers militaires choisis par lui sur proposition du chef d'état-major des armées.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50

En vigueur du samedi 1 septembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 30 août 2018art. 8 (V)

La direction générale de l'armement comprend : ― l'inspection de

― le département central d'information et de communication.

L'agence de l'innovation de défense, service à compétence nationale, lui est rattachée. Le délégué général pour l'armement dispose en outre d'un cabinet, d'un conseiller scientifique et, le cas échéant, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet de chargés de mission et de conseillers militaires choisis par lui sur proposition du chef d'état-major des armées.

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au vendredi 31 août 2018

La direction générale de l'armement comprend :
― l'inspection de l'armement ;
― la direction des opérations ;
― la direction de la stratégie ;
― la direction du développement international ;
― la direction technique ;
― la direction des plans, des programmes et du budget ;
― la direction des ressources humaines ;
― le service central de la modernisation et de la qualité ;
― le service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;
― le département central d'information et de communication.
Le délégué général pour l'armement dispose en outre d'un cabinet, d'un conseiller scientifique et, le cas échéant, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet de chargés de mission et de conseillers militaires choisis par lui sur proposition du chef d'état-major des armées.