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Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 50
Créé le 13 décembre 2009
La sous-direction des plans et des programmes comprend six bureaux :
1. Le bureau de la planification du programme « équipement des forces » ;
2. Le bureau des études amont ;
3. Les quatre bureaux des opérations d'armement.
Le sous-directeur est assisté du secrétariat commun du programme « équipement des forces » et du secrétariat de la commission exécutive permanente.
Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020
Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 50
En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 31 décembre 2019
La sous-direction des plans et des programmes comprend six bureaux :
1. Le bureau de la planification du programme « équipement des forces » ;
2. Le bureau des études amont ;
3. Les quatre bureaux des opérations d'armement.
Le sous-directeur est assisté du secrétariat commun du programme « équipement des forces » et du secrétariat de la commission exécutive permanente.